Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GITAN D'PANAME
BOUVET NICOLAS

Numéro de dépôt :
3327112
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2014
GITAN D\'PANAME de BOUVET NICOLAS

Présentation de la marque GITAN D'PANAME

Déposée le 1 décembre 2004 par BOUVET NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GITAN D'PANAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est BOUVET NICOLAS domicilié(e) E 12 SQUARE ALBERT CAMUS,92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE - 92390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVET NICOLAS domicilié(e) E 12 SQUARE ALBERT CAMUS,92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE - 92390 - France.

La marque GITAN D'PANAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GITAN D'PANAME est expirée depuis le 1 décembre 2014.

BOUVET NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAGES MODERNES , BALBINO MEDELLIN


BOUVET NICOLAS - E 12 SQUARE ALBERT CAMUS,92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE - 92390 - France


BOUVET NICOLAS - E 12 SQUARE ALBERT CAMUS,92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE - 92390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques et numériques. Articles de lunetterie. Etuis à lunettes. Vêtements, chaussures, chapellerie. – services d'artistes de spectacles. – activités sportives et culturelles. – publication de livres. – production de films sur bandes vidéo. – organisation de concours (éducation ou divertissement. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. → publication électronique de livres et de périodiques en ligne. → produits de l'imprimerie, livres, photographies, clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.